Les médias d’un e-learning protégeables par des droits d’auteur
Créer un e-learning nécessite une bonne dose de créativité et de nombreuses idées. Un e-learning peut être composé de nombreux supports et médias aussi créatifs que variés : textes, illustrations, photographies, schémas, icônes, quiz, vidéos, infographies, fonds sonores, etc.
Dans le contexte d’une conception e-learning, il faut alors distinguer deux choses :
- 1. Les droits d’auteurs auxquels vous pourriez prétendre, lorsque vous créez des médias remplissant les conditions de cette protection.
- 2. Les droits d’auteur appartenant à des tiers, et qui protègent les médias préexistants que vous (ré)utilisez dans vos e-learnings… ce qui vous oblige à respecter certaines règles !
Droit d’auteur et e-learning : qui détient les droits ?
– Si vous créez seul les différents médias d’une formation e-learning, vous êtes par principe propriétaire des droits d’auteur qui les protègent, que vous soyez à votre compte (prestataire de service) ou salarié. Une cession de droits (ou licence, selon le besoin) au profit de votre employeur ou client sera alors nécessaire.
– Si vous travaillez à plusieurs pour créer les différents médias d’une formation e-learning, plusieurs auteurs pourraient détenir collectivement les droits d’auteur. Cela se produirait notamment si vous collaborez sur la création d’un média spécifique, ce qui correspondrait alors à une œuvre de collaboration.
Mais il existe également le cas particulier des œuvres dites collectives, qui ont la particularité de pouvoir appartenir directement à la société (donc par exemple l’employeur), lorsque certaines conditions sont remplies.
Attention : libre de droits ne veut pas dire “sans droit”
Et pour les créations “libre de droits”, qu’en est-il ? Et bien soyez prudents, car l’expression “libre de droits” est malheureusement trompeuse ! Elle signifie simplement que le titulaire des droits d’auteur diffuse sa création sous une licence dite libre.
Restez vigilant et adoptez les bons réflexes
Que vous soyez concepteur pédagogique, formateur ou chef de projet, le respect des droits d’auteur doit devenir un réflexe… puisqu’il s’agit d’une obligation légale dont l’irrespect constitue un acte de contrefaçon. En mettant en place de bonnes pratiques, vous éviterez certains pièges et vous pourrez également valoriser vos propres créations. Et pour le prochain épisode ? Nous plongerons dans les implications de l’IA sur le droit d’auteur. Restez connecté !
